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REGLEMENT TRANSFERTSURDVD.FR

TABLE DES MATIERES

  1. Définition
  2. Règles d'utilisation du service
  3. Régulation des Services par transfertsurdvd.fr
  4. Prix
  5. Facturation
  6. Paiement
  7. Limitation de garantie et de responsabilités
  8. Rétractation
  9. Modification des conditions générales
  10. Acceptation pleine et entière
  11. Droit et cadre d'application


CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
TRANSFERTSURDVD.FR

Les Services réalisés par la société transfertsurdvd.fr offrent la possibilité de numériser, traiter et/ou de mettre sur Internet ou d'autres supports numériques des contenus audiovisuels sous réserve de disposer des droits de propriété nécessaires.
Les présentes conditions générales d'utilisation sont applicables à toutes les prestations réalisées par la société transfertsurdvd.fr et prévaudront sur toutes dispositions ou conditions contraires qui seraient contenues dans tout document ou écrit qu'un client de transfertsurdvd.fr tenterait d'imposer, notamment des conditions générales d'achat ou des mentions particulières figurant sur la commande, sauf dérogations convenues par accord écrit et signé de transfertsurdvd.fr et du client.
Le fait que transfertsurdvd.fr ne se prévale pas à un moment donné de L'une quelconque des Conditions Générales de Vente ne pourra être interprété comme valant renonciation par transfertsurdvd.fr à se prévaloir ultérieurement de L'une quelconque desdites Conditions Générales de Vente.
Merci de bien vouloir lire les conditions générales avant d'utiliser ces services. L'utilisation des Services est entièrement conditionnée par la compréhension de ces conditions. Aussi, pour toute question sur ces conditions, merci de nous contacter à contact@transfertsurdvd.fr
L'acceptation de ces conditions crée un accord légal avec la société transfertsurdvd.fr et, dés lors, engage à utiliser les Services dans le respect de ces conditions. Tout Client est soumis aux clauses exprimées dans le présent document dès lors qu'il fournit directement ou indirectement à transfertsurdvd.fr des informations ou des sommes d'argents ou des vidéos nécessaires à la commande d'un Service.


1. Définitions


- transfertsurdvd.fr désigne ci-après la personne morale qu'est Francois PESSARD, dont le siège social est situé
550, Rue de la Pérouse
74190 PASSY


- Services : Prestations proposées par transfertsurdvd.fr.


- Partenaire : Entité morale ou physique participant à la distribution des produits et services de transfertsurdvd.fr


- Utilisateur : Personne physique ou morale, ayant commandé une ou plusieurs prestations de services à transfertsurdvd.fr directement ou via un Partenaire.


- Prestataire : Entité morale ou physique participant à la fourniture de biens ou de services dans le cadre de la distribution des produits et services de transfertsurdvd.fr.


- Le Client : Tout Utilisateur d'un des services.


- Le Site : Le terme « Site » désigne ci-après le site sur lequel les prestations de services de transfertsurdvd.fr sont proposées au Client.


- La Vidéo : Le terme « Vidéo » désigne ci-après le contenu du support qui fera L'objet d'un traitement par transfertsurdvd.fr.




2. Règles d'utilisation du service
transfertsurdvd.fr peut, par décision unilatérale, refuser de servir tout Client ne respectant pas les présentes clauses.
2.1 Informations fournies
transfertsurdvd.fr fait appel à L'Utilisateur pour que celui-ci renseigne des informations nécessaires au traitement de la commande. Il est de la responsabilité de L'Utilisateur de renseigner avec exactitude les informations requises.
Les renseignements et informations nominatives collectés aux fins de vente à distance sont obligatoires, ceux ci étant indispensables pour le traitement, L'acheminement des commandes de matériel et L'établissement des factures ou des réclamations. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, chaque Utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant.
Les informations fournies sont nominatives. Il est rappelé qu'il est légalement interdit d'utiliser une fausse identité ou de fournir sciemment des informations fausses. transfertsurdvd.fr pourra engager des poursuites judiciaires en cas de fausse déclaration.
L'Utilisateur doit indiquer sur un formulaire des informations relatives au traitement de la Vidéo envoyée (format, durée, time codes des séquences à traiter, nombre de minutes à numériser, nombre de diffusions…).
2.2 Etat des Vidéos avant expédition
L'Utilisateur veillera au bon état des Vidéos avant leur envoi à transfertsurdvd.fr. Par ailleurs il sera nécessaire de positionner le support vidéo au début de la séquence à traiter. Les clients s'engagent à fournir des cassettes ne contenant pas d' adhésifs (scotch), au quelle cas, la cassette ne subira aucun transfert.
2.3 Expédition des Vidéos
Sauf disposition contraire spécifique acceptée par transfertsurdvd.fr, le Client est responsable du bon acheminement de ses Vidéos jusqu'à transfertsurdvd.fr.
A titre d'information, La Poste propose des services spécifiquement adaptés à L'expédition de Vidéos, pouvant comprendre des assurances et un suivi des produits expédiés.
2.4 Contenus Interdits
transfertsurdvd.fr considère comme prohibé tout contenu contrevenant à L'ordre public, aux bonnes mœurs, à la décence, aux lois et règlements français et internationaux, notamment :
· présentant ou représentant des crimes et/ou délits
· présentant ou représentant des atteintes à des mineurs sous quelque forme que ce soit
· présentant ou représentant une discrimination, une haine ou une violence à L'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée
· contestant L'existence d'un ou plusieurs crimes contre L'humanité tels qu'ils sont définis par L'article 6 du statut du tribunal militaire international annexé à L'accord de Londres du 8 août 1945 et qui ont été commis soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de L'article 9 dudit statut, soit par une personne reconnue coupable de tels crimes par une juridiction française ou internationale
· offensant le Président de la République française
· présentant des nouvelles fausses, des pièces fabriquées ou mensongèrement attribuées à des tiers, faites de mauvaise foi, et ayant troublé la paix publique ou susceptible de la troubler, ou de nature à ébranler la discipline ou le moral des armées ou à entraver L'effort de guerre de la Nation
· alléguant ou imputant un fait qui porte atteinte à L'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait imputé, même sous forme dubitative, ou visant une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont L'identification est rendue possible par la publication ou d'autres publications visuellement voisines
· présentant ou représentant une injure envers les cours, les tribunaux, les armées de terre, de mer ou de L'air, les corps constitués et les administrations publiques, un ou plusieurs membres du ministère, un ou plusieurs membres de L'une ou L'autre Chambre, un fonctionnaire public, un dépositaire ou agent de L'autorité publique, un ministre de L'un des cultes salariés par L'Etat, un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public temporaire ou permanent, un juré ou un témoin à raison de sa déposition
· présentant ou représentant une injure envers un particulier ou des particuliers
· présentant ou représentant une injure ou une diffamation dirigée contre la mémoire d'un mort
· présentant ou représentant une offense envers un chef d'Etat étranger, un chef de gouvernement étranger ou un ministre des affaires étrangères d'un gouvernement étranger
· présentant ou représentant un outrage envers un ambassadeur ou un ministre plénipotentiaire, un envoyé, un chargé d'affaires ou un autre agent diplomatique accrédité près du gouvernement de la République
· présentant ou représentant des travaux ou actes relatifs à une procédure d'un tribunal ou du conseil supérieur de la magistrature
· présentant ou représentant L'identité et/ou la personnalité d'un mineur qui a quitté ses parents, son tuteur, la personne ou L'institution qui était chargée de sa garde ou à laquelle il était confié
· présentant ou représentant L'identité ou la personnalité des enfants qui ont été exposés ou délaissés dans les conditions prévues par les articles 227-1 et 227-2 du code pénal
· concernant le suicide d'un individu
· présentant une information relative à la filiation d'origine d'une personne ayant fait L'objet d'une adoption plénière vivante ou morte depuis moins de 30 ans
· présentant ou représentant une information sur un viol ou un attentat à la pudeur faisant de renseignements pouvant permettre L'identification de la victime
· révélant L'identité d'un fonctionnaire de la police nationale, de militaires de la gendarmerie nationale ou d'agents des douanes appartenant à des services ou unités désignées par arrêté du ministre intéressé et dont les missions exigent, pour des raisons de sécurité, le respect de L'anonymat
· ouvrant ou annonçant publiquement des souscriptions ayant pour objet d'indemniser des amendes, dommages et intérêts prononcés par des condamnations judiciaires, en matière criminelle ou correctionnelle et, plus généralement, toute publication interdite par la Loi
L'Utilisateur s'engage à ne pas envoyer à transfertsurdvd.fr une vidéo susceptible de contenir un Contenu Interdit.


2.5 Garanties du Client à transfertsurdvd.fr en matière de propriété et de droits
L'Utilisateur garantit d'une part être titulaire de L'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou des droits similaires étrangers tels que de copyright et d'autre part qu'il est seul à avoir le contrôle et la direction du contenu fourni à transfertsurdvd.fr pour sa numérisation, son traitement (notamment L'encodage), la modification ou la sélection d'extraits, et sa restitution, par quelque moyen qu'elle ait lieu.
En conséquence, L'Utilisateur garantit à transfertsurdvd.fr, pour le monde entier, des droits sur le contenu, de quelque nature qu'ils soient (droits de la personnalité, propriété intellectuelle, copyright) pour les avoir valablement acquis de leurs titulaires ou les détenir en propre en qualité d'auteur ou de sujet, ainsi que du respect des Lois et Règlements et notamment, pour le droit français, des dispositions de la Loi du 29 juillet 1881, de la Loi du 30 septembre 1986, du Code de la propriété intellectuelle, des articles L 227-23 et suivants du Code Pénal et des articles 544 et 1382 et suivants du Code Civil. transfertsurdvd.fr se réserve le droit de demander au Client les justificatifs des garanties exprimées ci-dessus.
Ainsi, L'Utilisateur s'engage à garantir transfertsurdvd.fr contre toute revendication, recours ou action de la part de tiers se prévalant de droits privatifs ou de tout autre droit sur les Vidéos. En sus, le Client garantit transfertsurdvd.fr contre toute demande ou contre tout recours de titulaires de droits voisins.
2.6 Plaintes
Si vous constatez des abus ou des violations ou pour toute plainte relative au service, envoyez-nous un mail contact@transfertsurdvd.fr


3. Régulation des Services par transfertsurdvd.fr


3.1 Surveillance des contenus
De manière à se conformer au Droit, transfertsurdvd.fr effectue une surveillance systématique des contenus reçus. Par ailleurs, en cas de plainte, transfertsurdvd.fr mettra en œuvre des mesures d'urgence afin de détecter, isoler et analyser le contenu litigieux.
Conformément au Droit, toute vérification faisant apparaître un contenu interdit fera L'objet d'une information de Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance du ressort du domicile du titulaire du Contenu Interdit.
Le Partenaire s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour fournir tous les éléments à sa disposition (identification, preuves de règlement, inscriptions…) à transfertsurdvd.fr.
Le contenu incriminé serait alors exclu de toute forme de publication sur Internet ou autre support et mis en réserve, dans L'attente d'une action judiciaire.
3.2 Exonération d'indemnités
En cas de procédure judiciaire quelle qu'elle soit, intenté par tout tiers à L'encontre de transfertsurdvd.fr du fait du contenu garanti par le Client au sens des dispositions de L'article 2 des présentes, le Client s'engage à solliciter sans condition la mise hors de cause de transfertsurdvd.fr, et ce dès le début de la procédure.
Il reconnaît d'ores et déjà la bonne foi de transfertsurdvd.fr du fait de la garantie ci avant visée et de permettre sans réserve à transfertsurdvd.fr de s'en prévaloir devant toute juridiction.
Enfin, si transfertsurdvd.fr est poursuivi en justice du fait de publications de Clients ne respectant pas ces règles ou le droit français, transfertsurdvd.fr se réserve alors le droit de ne pas retourner le contenu incriminé ainsi que la possibilité de poursuivre de ce fait le Client ayant fourni le contenu. Les conséquences financières directes et indirectes d'une condamnation seraient alors prises en charge par L'Utilisateur n'ayant pas respecté les présentes conditions générales.




4. Prix
Sauf disposition contractuelle particulière entre le Client et transfertsurdvd.fr acceptée par transfertsurdvd.fr, le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les tarifs sont modifiables sans préavis en respectant le principe de L'exécution du contrat de bonne foi.
Les prix s'entendent soient Hors Taxe ou soient Toutes taxes comprises, sur la base des tarifs communiqués au client.
Tout impôt, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français et communautaires ou ceux d'un pays importateur ou d'un pays de transit sont à la charge du client.


5. Facturation
Sauf disposition contractuelle particulière entre le Client et transfertsurdvd.fr acceptée par transfertsurdvd.fr, les Services  sont facturés en contre renboursement à la réception du colis par la poste pour les transfert sur dvd et les duplications par voie électronique. Dans le cas d'un travail effectué dans nos locaux, seul un accompte de 30% est demandé pour toutes commandes supérieure à 100€, le solde étant facturé à la réception du produit désiré.


6. Paiement
Sauf disposition contractuelle particulière entre le Client et transfertsurdvd.fr acceptée par transfertsurdvd.fr, les factures émises sont payables par chèque à L'ordre de Missions-Cadres dès réception.
transfertsurdvd.fr n'a pas d'obligation de réaliser un service en L'absence de règlement au préalable. Dans le cas où transfertsurdvd.fr recevrait un support non accompagné de son règlement, transfertsurdvd.fr n'aurait pas L'obligation de conserver ce support au-delà d'un mois après sa réception.
Toute somme non payée sur la facture entraîne L'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demi le taux d'intérêt légal, à compter de 14 jours après la première relance de transfertsurdvd.fr. Ces pénalités sont exigibles sur simple demande de transfertsurdvd.fr. Le montant des intérêts de retard sera imputé de plein droit sur toutes remises, ristournes ou rabais dus par transfertsurdvd.fr.
En cas de retard ou défaut de paiement, quarante huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la commande sera résiliée de plein droit si bon semble à transfertsurdvd.fr, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.
Le Client devra en outre s'obliger à ne faire aucun usage des prestations intellectuelles livrées par transfertsurdvd.fr, le tout sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.
La résolution frappera non seulement la commande en cause, mais aussi toutes les commandes impayées antérieures, qu'elles soient exécutées totalement ou partiellement, et que leur paiement soit échu ou non.
En conséquence, le client sera privé de toute exploitation légale des services réalisés par transfertsurdvd.fr et de leur adaptation, en application notamment des dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Si transfertsurdvd.fr n'opte pas pour la résolution des autres commande en cours, leur prix deviendra néanmoins immédiatement exigible.
Le Client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d'officiers ministériels.
Tous paiements en ligne n'ayant pas abouti dans une période de plus de 3 jours sera annulé sans préavis de la part de transfertsurdvd.fr/Missions-cadres


7. Limitation de garantie et de responsabilités


7.1 Transport
Les Vidéos ou documents informatiques de toute nature destinés à être traités par transfertsurdvd.fr, déposés ou adressés à transfertsurdvd.fr le sont sous la responsabilité et aux risques du client.
Lors du renvoi des documents, transfertsurdvd.fr ne garantit pas les incidents susceptibles d'occasionner la perte ou la détérioration des Vidéos durant leur transport. transfertsurdvd.fr permet néanmoins au Client de souscrire à ses frais une formule comportant une assurance et un remboursement forfaitaire de la part du transporteur en cas de dommages ou de perte lors du renvoi des Vidéos.
7.2 Traitement
Dans L'éventualité où une vidéo de L'Utilisateur serait endommagée lors de son traitement, transfertsurdvd.fr lui renverrait une K7 neuve équivalente. De plus, transfertsurdvd.fr fournirait à L'Utilisateur à titre gracieux une prestation équivalente à la commande n'ayant pas été réalisée, à L'exclusion de toute autre indemnité.
7.3 Délais
Les délais sont indiqués de bonne foi et à titre indicatif. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenue ni à annulation des commandes en cours.
7.4 Destruction
Toutes cassettes déposé dans nos locaux et non récupéré dans nos locaux, à l'exeption d'un arrangement entre Transfertsurdvd.fr/Missions-Cadres et le client, sera détruite au bout d'un an.
7.5 Accès aux serveurs sur Internet
transfertsurdvd.fr s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer L'accès aux Vidéos du Client auprès des utilisateurs.
Cependant, L'interruption ou le ralentissement du fonctionnement du réseau Internet ne relève pas de la prestation offerte par transfertsurdvd.fr, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne, relatives notamment aux moyens techniques d'absorption du trafic généré.
Ainsi, transfertsurdvd.fr ne pourra être tenue responsable, à quelque titre que ce soit, de L'interruption, du ralentissement du fonctionnement du réseau Internet.
7.6 Continuité
transfertsurdvd.fr ne garantit pas au Client la continuité du service, ni sa forme, ni son existence en cas de modification de la réglementation

DUPLICATION

Transfertsurdvd.fr c'est aussi la duplication CD et DVD en petite série, la possiblité de choisir 4 impressions différentes pour le même prix.

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NOS SITES

Transfertsurdvd.fr c'est aussi Transfert74.com un site de production audiovisuel, Web Video Service pour la création de site internet et Videosubaquatique.com consacré à la video sous marine libre de droit.

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